Ces principes de la filiation – Omega Avocats :
La filiation peut être établie de manière mécanique, par l’effet de loi, ou aussi par un fait affirmatif, la recherche volontaire, Hors dispute.
Elle peut enfin être reconnue par la possession d’état.
Ce Droit français dicte 4 formes de filiation et consacre trois manières de la reconnaître en dehors de la recherche judiciaire :
On doit disjoindre cette filiation paternelle subordonné à ces régimes distincts et cette filiation maternelle :
La possession d’état, cette présomption légale, permet de fonder le plus souvent une filiation en dehors mariage et en l’absence de reconnaissance du père.
La filiation paternelle : En présence d’un couple marié, le droit a produit cette présomption de paternité en faveur du époux.
La recherche spontané de paternité peut être une reconnaissance post-natale ou prénatale. La reconnaissance intentionnelle doit survenir après à la naissance ou avant
La filiation maternelle : Il convient que son appellation figure dans l’acte de naissance de l’enfant. Aucune autre démarche n’est nécessaire.
2) Recherche de paternité :
Les Cabinets SPÉCIALISÉS :
La reconnaissance de paternité permet à un descendant d’établir le lien de filiation envers celui-là qu’il pense être son père en se rapprochant le Tribunal de grande instance. La représentation des avocat de ce cabinet est obligatoire dans cette procès.
A) Qui a le droit introduire une action de la reconnaissance de paternité ?
Cette action peut être intentée par le descendant lui-même à compter de ses dix-huit ans jusqu’à ses 28 ans et par la mère durant la minorité du descendant.
Cette action ne peut être engagée ni pour un descendant originaire d’un inceste, ni pour un descendant conçu par procréation médicalement assistée (contre le donneur). Il s’agit pour le descendant ou son représentant juridique d’établir sa ascendance paternelle lorsque il a été conçu en dehors du mariage.
B) A l’encontre de qui doit on pratiquer cette action de recherche de paternité ?
L’action en recherche de paternité peut être exercée à l’encontre :
– du père supposé,
– ou de ses héritiers lorsque le père supposé est décédé,
– ou de l’État lorsque ces héritiers ont renoncé à cette succession.
C) Procédure de recherche de paternité :
L’action en recherche de paternité doit être faite devant le TGI du lieu d’habitation de la personne à l’égard duquel l’enfant souhaite faire établir indivisible lien de filiation.
Les conseils de l’ avocat de ce cabinet est de ce fait nécessaire. Una vocat de notre Cabinet peut vous soutenir dans une procédure, nos cabinets spécialistes de la filiation vous défendront et vous conseilleront.
Si l’enfant est parent et meurt préalablement ses Vingt-huit ans, ses héritiers peuvent agir à sa place préalablement l’expiration du délai dont il disposait originairement.
Aussi, lorsque le décédé avait entrepris cette action de son vivant, les héritiers peuvent la poursuivre.
D) Inadmissibilité de l’action de recherche de paternité :
L’action de recherche de paternité est inadmissible:
– en cas d’inceste absolu (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– lors l’enfant est placé pour son adoption,
– quand un lien de filiation est déjà avéré à l’égard d’un autre homme .
Si le lien de filiation est déjà avéré, il faut avant toute chose refuser ce lien précédemment établi et conquérir l’annulation.
3) Les Cabinets d’avocats Spécialistes
L’adoption simple :
L’adoption ne peut être décidée que par un jugement et entraîne la création d’un lien de filiation.
En droit hexagonal, il y a deux types d’adoption: l’adoption simple puis l’adoption plénière.
En présence d’une adoption plénière, ce lien de filiation construit se substitue à celui-là précédent. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
Au contraire, dans le cadre d’une adoption simple, la deuxième filiation se superpose simplement à la filiation antérieure. L’adopté conserve tous les droits chez sa famille d’origine.
Pour voir l’adoption décidée, des conditions doivent être remplies et cette processus doit être respectée. Une fois ces critères remplis, l’adoption emportera tous ses effets.
Principes de l’adoption simple :
A) Les effets de l’adoption simple :
Une fois décidée, l’adoption a des conséquences sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et finalement sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir plus sur les conséquences de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat spécialisé en filiation.
B) circonstance de l’adoption simple :
Les conditions indispensables touchent l’adopté, l’adoptant, les relations entre eux et finalement le acceptation à l’adoption.
En savoir plus sur les conditions de l’adoption simple ? Appelez un avocat spécialisé en filiation.
C) procédure d’adoption simple :
Le Tribunal qualifié pour l’adoption est naturellement le Tribunal de grande instance du lieu dans lequel demeure l’adoptant lorsque celui-là est en France.
En savoir davantage sur la procédure d’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat d’omega avocats spécialisé de la filiation.