Ces principes de la filiation – Omega Avocats :
La filiation peut être établie de façon automatique, par l’effet de la loi, ou aussi par un fait positif, la reconnaissance volontaire, Hormis dispute.
Elle peut être obtenue par la possession d’état.
Ce Droit tricolore prévoit 4 types de filiation et dicte trois façons de l’établir en dehors d’une reconnaissance juridique :
Il faut différencier cette filiation maternelle et la filiation paternelle soumis à ces règles hétérogènes :
La filiation paternelle : Si il y a d’un famille marié, le droit hexagonal a fabriqué la présomption de paternité pour le conjoint.
La recherche volontaire de paternité peut être la reconnaissance post-natale soit prénatale. La recherche intentionnelle (de paternité) doit intervenir précédemment ou après la naissance.
La filiation maternelle : Il convient que son nom figure dans l’acte de naissance de l’enfant. Pas autre action n’est requise.
La possession d’état, la présomption légale, permet de fonder le plus souvent une filiation en dehors mariage et en l’absence de recherche du père.
Dans tous les cas, un avocat de ce cabinet spécialiste doit vous défendre s’agissant des conditions constitutives de la filiation sinon encore ordonner avec vous-même quelques actions nécessaires pour constituer une filiation.
2) L’adoption simple :
Les Cabinets d’avocats SPÉCIALISÉS
En droit hexagonal, il y a 2 types d’adoption: l’adoption simple et l’adoption plénière.
L’adoption ne doit être prononcée que à cause un jugement et entraîne la création d’un lien de filiation.
dans le cadre d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose à la filiation précédente. L’adopté conserve tous les droits parmi sa famille d’origine.
A l’inverse, En cas d’une adoption plénière, ce lien de filiation créé remplace celui-là précédent. Il y a une véritable rupture avec la famille d’origine.
Pour que l’adoption prononcée, des conditions doivent être remplies et cette processus doit être respectée. Si les critères remplis, l’adoption produira tous ses conséquences.
Le déroulement de l’adoption simple :
A) Les effets de l’adoption simple :
Une fois décidée, l’adoption a des conséquences sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir plus sur les conséquences de l’adoption simple ? Appelez un avocat spécialiste de la filiation.
B) conditions de l’adoption simple :
Les conditions nécessaires concernent l’adopté, l’adoptant, les relations entre ceux-là et finalement le acquiescement à l’adoption.
En savoir plus sur les conditions de l’adoption simple ? Contactez un avocat de ce cabinet spécialisé en filiation.
C) La processus d’adoption simple :
Le Tribunal compétent pour l’adoption est le Tgi du lieu où demeure l’adoptant quand celui-ci est en France.
En savoir plus sur la procédure d’adoption simple ? Appelez un avocats spécialisé de la filiation.
3) Les AVOCATS SPÉCIALISÉS
Reconnaissance de paternité :
L’assistance de l’ cabinet d’avocats est obligatoire dans cette processus.
La recherche de paternité permet à un descendant d’établir ce lien de filiation pour celui-ci qu’il pense être son père en saisissant le Tribunal de grande instance.
A) Qui a le droit entreprendre cette action de recherche de paternité ?
Cette action peut être mise en oeuvre par le descendant à compter de ses 18 ans jusqu’à ses 28 ans et par cette mère pendant la minorité du descendant.
C’est pour l’enfant ou son représentant légal de fonder une ascendance paternelle lorsque il a été conçu en dehors du mariage. Cette action ne peut être lancée ni pour un enfant originaire d’un inceste, ni pour un enfant conçu par procréation médicalement assistée (contre le donneur).
B) Contre qui doit on exercer cette action de recherche de paternité ?
L’action en recherche de paternité peut être lancée à l’encontre :
– des héritiers si ce père prétendu est mort,
– ou du père supposé,
– ou de l’État quand ses héritiers ont renoncé à cette succession.
C) Inadmissibilité de cette action en reconnaissance de paternité :
L’action en reconnaissance de paternité est impossible:
– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– lorsqu’un lien de filiation est déjà incontestable à l’égard d’un autre homme (présomption de paternité du conjoint de la mère ou recherche de paternité),
– quand l’enfant est placé en vue de son adoption.
Si le lien de filiation est déjà avéré, on doit d’abord contredire ce lien préalablement avéré et obtenir l’annulation.
C) Processus de recherche de paternité :
Si l’enfant est parent et disparait avant ses Vingt-huit ans, ses héritiers doivent agir à sa place antérieurement la fin du temps qu’il avait originellement.
Aussi, quand le disparu avait entrepris une action de son vivant, ses héritiers doivent la continuer.
La représentation des avocat est de la sorte primordial. Un avocat d’Omega Avocat peut vous conseiller pour une procédure, nos avocats spécialistes de la filiation vous conseilleront et vous défendront.
Cette action de reconnaissance de paternité doit être réalisée auprès du Tribunal de Grande instance du lieu d’habitation de la personne à l’égard de laquelle l’enfant souhaite faire établir indivisible lien de filiation.
Dans tous les cas, un avocats spécialiste en filiation devra vous conseiller pour cette action de recherche de paternité. .