Des principes de la filiation :
Excepté dispute, la filiation peut être constatée de manière mécanique, par l’effet de loi, ou surtout par un acte positif, la recherche volontaire.
Elle peut enfin être obtenue par la possession d’état.
Le Droit tricolore consacre 4 types de filiation et implique trois manières de la fonder en dehors de la recherche judiciaire :
Il faut discerner cette filiation paternelle soumis à ces règles distincts et la filiation maternelle :
La filiation maternelle : Il faut que son appellation soit dans l’acte de naissance . Aucune autre action n’est requise.
La filiation paternelle : Si il y a d’un couple marié, le droit hexagonal a produit cette présomption de paternité pour le époux.
La reconnaissance spontané de paternité peut être cette reconnaissance prénatale soit post-natale. La reconnaissance intentionnelle doit intervenir après à la naissance ou avant
La possession d’état, une présomption légale, permet d’établir le plus souvent cette filiation hors mariage et en l’absence de reconnaissance du père.
2) L’adoption simple :
Les AVOCATS Spécialistes
L’adoption ne peut être décidée que à cause un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.
En droit français, il existe 2 formes d’adoption: l’adoption simple et l’adoption plénière.
En cas d’une adoption plénière, ce lien de filiation fabriqué remplace celui-là précédent. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
A l’inverse, lors d’une adoption simple, la deuxième filiation se superpose à la filiation antérieure. L’adopté préserve tous les droits dans sa famille d’origine.
Le déroulement de l’adoption simple :
A) conditions de l’adoption simple :
Les conditions nécessaires concernent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre ceux-ci et finalement le assentiment à l’adoption.
En savoir plus sur les circonstance de l’adoption simple ? Appelez un avocat de ce cabinet spécialisé de la filiation.
B) processus d’adoption simple :
Le Tribunal qualifié pour l’adoption est naturellement le Tribunal de grande instance du lieu dans lequel réside l’adoptant lorsque celui-là est en France.
En savoir plus sur la processus d’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocats spécialiste en filiation.
C) Les effets de l’adoption simple :
Quand prononcée, l’adoption a des effets sur le nom de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir plus sur les conséquences de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un cabinet d’avocats spécialisé en filiation.
3) Les Cabinets SPÉCIALISÉS
Reconnaissance de paternité :
L’action de reconnaissance de paternité permet à un descendant de fonder le lien de filiation avec celui-ci qu’il pense être son père en introduisant une action devant le Tribunal de grande instance. La représentation des avocat d’omega avocats est capital dans cette procès.
A) Qui a le droit intenter cette action de recherche de paternité ?
Cette action doit être lancée par la mère durant la minorité du descendant et par le descendant lui-même à compter de ses 18 ans jusqu’à ses 28 ans.
Cette acte ne peut être lancée ni pour un enfant natif d’un inceste, ni pour un enfant conçu lors d’une procréation médicalement assistée . Cela correspond pour l’enfant ou son représentant légal de fonder une filiation paternelle quand il a été conçu en dehors du mariage.
B) A l’encontre de qui doit on lancer une action de recherche de paternité ?
L’action en recherche de paternité peut être intentée à l’encontre :
– de l’État quand ses héritiers ont renoncé à la succession.
– ou du père soi-disant,
– ou de ses héritiers si le père supposé est mort.
C) Inadmissibilité de l’action de reconnaissance de paternité :
L’action en recherche de paternité est irrecevable:
– quand l’enfant est placé pour son adoption,
– en cas d’inceste absolu (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– lorsqu’un lien de filiation est déjà confirmé à l’égard d’un homme différent (présomption de paternité du époux de la mère soit reconnaissance de paternité).
Si ce lien de filiation est déjà avéré, il faut avant toute chose contester ce lien préalablement avéré et obtenir l’annulation.
C) Processus de reconnaissance de paternité :
Si l’enfant est parent et disparait précédemment ses 28 ans, ses héritiers peuvent agir à sa place avant la fin du délai qu’il avait initialement.
De même, quand le disparu avait entamé une action de son vivant, ses héritiers peuvent la maintenir.
L’action en recherche de paternité peut être faite devant le TGI du lieu de résidence de la personne à l’égard de laquelle l’enfant cherche à faire établir ce lien de filiation.
L’assistance d’un avocat d’omega avocats est alors forcé. Le Cabinet Omega Avocats doit vous assister pour la procédure, nos cabinets spécialisés de la filiation vous conseilleront et vous défendront.
Dans tous les cas, un avocat de ce cabinet spécialisé en filiation devra vous aider pour une action en recherche de paternité. N’hésitez pas à rencontrer nos cabinets.